Les creative commons

Les creative commons

Les licences créatives commons sont des contrats-type pour la mise à disposition des créations en ligne. Il en existe pour l’instant 6 gratuites.* Inspirées du mouvement OPEN SOURCE et OPEN ACCESS, elles facilitent l’utilisation d’œuvres mises en ligne

Dans le cadre du travail mis en ligne ici, les productions originales : images, textes et tutoriels sont sous licence creative commons (BY NC NC) Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale 4.0 international

Licence Creative Commons

RAPPEL DES DIFFERENTES POSSIBILITES OFFERTES

LES OPTIONS
Les auteurs ou titulaires des droits d’auteur peuvent choisir un ensemble de conditions qu’ils souhaitent appliquer à leurs oeuvres:

ATTRIBUTION : Toutes les licences Creative Commons obligent ceux qui utilisent vos oeuvres à vous créditer de la manière dont vous le demandez, sans pour autant suggérer que vous approuvez leur utilisation ou leur donner votre aval ou votre soutien.

PAS D’UTILISATION COMMERCIALE : Vous autorisez les autres à reproduire, à diffuser et (à moins que vous choisissiez ‘Pas de Modification’) à modifier votre œuvre, pour toute utilisation autre que commerciale, à moins qu’ils obtiennent votre autorisation au préalable.

PARTAGE DANS LES MEMES CONDITIONS : Vous autorisez les autres à reproduire, diffuser et modifier votre œuvre, à condition qu’ils publient toute adaptation de votre œuvre sous les mêmes conditions que votre oeuvre. Toute personne qui souhaiterait publier une adaptation sous d’autres conditions doit obtenir votre autorisation préalable.

PAS DE MODIFICATION: Vous autorisez la reproduction et la diffusion uniquement de l’original de votre oeuvre. Si quelqu’un veut la modifier, il doit obtenir votre autorisation préalable.


LES LICENCES
Ces quatre options peuvent être arrangées pour créer six licences différentes, les six licences Creative Commons :

Attribution

Attribution / Pas de Modification

Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale / Pas de Modification

Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale

Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale / Partage dans les mêmes conditions

Attribution / Partage dans les mêmes conditions


Attribution (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.

Attribution + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.

Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.

Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).

 Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.

 Attribution + Partage dans les mêmes conditions (BY SA) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.


le cas des préprint, post-prints, reprints

Video de Paris Saclay. le droit d’auteur des chercheurs
https://www.youtube.com/watch?v=sV-NhB7tavs

Mise à jour du 19/11/2019

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